Se rendre au contenu
Orbite Durabilité · RSE · Formation-action certifiée Qualiopi

On vous demande votre démarche RSE. Vous n'avez que des intentions.

La RSE, aujourd'hui : des questionnaires clients qui tombent, des valeurs affichées, et pas de preuves organisées pour répondre. En quelques séances de 3 h 30, vous reprenez la main — vos enjeux sont hiérarchisés, votre plan est posé question par question, vos preuves sont classées. Pendant les séances, vous vous exercez avec l'agent expert du métier — outil pédagogique — et le formateur forme, corrige, valide. Une fois formé·e, l'expert répond à vos demandes. Un poids en moins. L'expert assiste. Vous produisez. La signature reste la vôtre.

4 niveaux, de 3 h 30 à 21 hDistanciel synchronePrérequis : aucun Accès sous 15 joursOrganisme certifié QualiopiEffectif : 1 à 8
Dès la 1re séance : vous savez où vous en êtesVous apprenez à faire travailler l'agent expert du métierDu concret dès la 2e séquence, validé par le formateur

Parcours finançables : 28,57 €/h/stagiaire — sous le plafond de la plupart des OPCO. L'action de formation s'achève à la dernière séquence de votre niveau.

La méthode

L'ISO dit quoi. Le Lean dit comment.

On part de vos questionnaires

Celui du client arrivé vendredi avec une échéance, l'appel d'offres qui pondère la RSE, le candidat qui demande ce que vous faites vraiment. C'est le point de départ, pas un chapitre de norme.

L'ISO 26000 sert de charpente

Ce recueil de lignes directrices structure le sujet : parties prenantes, sept questions centrales, intégration dans l'organisation. Vous passez de l'intention à la preuve, enjeu par enjeu.

Le Lean fournit les outils

PDCA, 5 Pourquoi, Ishikawa, cartographie de la chaîne de valeur, A3. Les outils s'ouvrent dans votre Expert SWARM au fil des niveaux, quand vous avez la matière pour vous en servir.

L'ISO 26000 est un recueil de lignes directrices : elle ne se certifie pas. Ces parcours structurent votre démarche par la preuve — les évaluations tierces (labels, plateformes de notation) restent votre choix, et aucune promesse de note ou de label n'est faite. C'est une formation-action : vous produisez, personne ne le fait à votre place.

La réponse en un tableau

Vous prenez combien d'heures ? Voici ce que vous obtenez.

Un seul programme. Vous choisissez jusqu'où aller. L'action de formation s'achève à la dernière séquence de votre niveau — et vous ne repartez pas seul·e : l'agent pédagogique Expert SWARM reste ensuite à votre disposition pour vous entraîner, de 1 à 12 mois selon votre parcours, inclus dans le prix.

NiveauVos livrablesAutofinancéAvec OPCO/FAF*Expert SWARM
Sensibiliser
3 h 30 · 1 séance · 1-3 pers.
Vos Q/R guidées avec le formateur et l'agent pédagogique Expert SWARM — l'écart entre vos valeurs affichées et vos preuves, mesuré par vos soins390 € 290 €
achat direct
Mêmes tarifs — achat directSéance + 1 mois
Appliquer
7 h · S0-S2 · 5-8 pers.
1 — votre matrice parties prenantes × enjeux prioritaires790 € 590 €200 €Parcours + 6 mois
Construire
14 h · S0-S4 · 5-8 pers.
4 — dont votre plan par question centrale et votre dossier de preuves990 € 790 €400 €Parcours + 9 mois
Piloter
21 h · S0-S6 complet · 5-8 pers.
6 — jusqu'au support de revue de direction1 190 € 990 €600 €Parcours + 12 mois

Prix à la place : 28,57 €/h/stagiaire sur les parcours finançables — TVA non applicable, art. 261-4-4° a du CGI. La mise à disposition de l'Expert SWARM après la fin de l'action est incluse dans le prix et ne prolonge pas l'action de formation ; sa durée est proportionnelle au niveau : 1, 6, 9 ou 12 mois. *Tarif spécifique des parcours collectifs financés (OPCO/FAF), 28,57 €/h/stagiaire — 5 à 8 stagiaires, sous le plafond horaire de votre branche : reste à charge de 0 € en configuration de référence, vérifié avant devis. Prix barré = tarif standard · prix orange = offre Fondateur jusqu'au 31/10/2026. Mise à disposition de l'Expert SWARM incluse, après la fin de l'action, sans la prolonger.

Quatre niveaux

Jusqu'où voulez-vous aller ?

Les trois parcours sont au même coût horaire : 28,57 € par heure et par stagiaire. Le prix suit l'effectif réel, donc la prise en charge aussi.

▲ Appliquer · 7 h▲ Construire · 14 h▲ Piloter · 21 h

Un seul programme, quatre points d'arrêt. Chaque niveau contient les séquences des précédents — vous n'empilez pas des formations, vous choisissez jusqu'où aller cette année. Le niveau Sensibiliser (3 h 30) est la séance de découverte qui précède la barre.

Niveau 1 · Sensibiliser

3 h 30 · 1 à 3 pers.

L'essentiel : comprendre et décider
390 € 290 € la place · offre Fondateur jusqu'au 31/10/2026
autofinancement — achat direct en ligne

Comprendre ce qu'on attend de vous. Séance de questions-réponses guidées avec l'Expert SWARM. Aucun livrable produit : une découverte, pas un chantier. Le texte de la norme n'est pas fourni : il s'acquiert auprès de l'AFNOR. Vous emportez l'écart entre vos valeurs affichées et vos preuves organisées.

Expert SWARM : en séance, puis 1 mois inclus
Outils Lean : —
Financement : autofinancement entreprise
Échéance courte : démarrage sous 15 jours
Acheter ce niveau
Niveau 2 · Appliquer

7 h · 5 à 8 pers.

+ votre premier livrable, produit en séance
200 € la place en parcours financé OPCO/FAF
autofinancé : 790 € 590 € Fondateur

Votre matrice parties prenantes × enjeux, produite en séance sur votre activité réelle. 2 séquences de 3 h 30, espacées de 2 à 3 semaines.

Expert SWARM : pendant le parcours, puis 6 mois inclus
Outils Lean : PDCA
Financement : OPCO / FAF — passe même sur les petits plafonds
Calculer ma prise en charge
Niveau 3 · Construire

14 h · 5 à 8 pers.

+ le système complet, documenté et prouvé
400 € la place en parcours financé OPCO/FAF
autofinancé : 990 € 790 € Fondateur

Le système en place : quatre livrables, dont votre plan par question centrale et votre dossier de preuves. 4 séquences de 3 h 30, espacées de 2 à 3 semaines.

Expert SWARM : pendant le parcours, puis 9 mois inclus
Outils Lean : PDCA · 5 Pourquoi · Ishikawa
Financement : OPCO / FAF — laisse de l'enveloppe pour l'année
Calculer ma prise en charge
Le plus demandéNiveau 4 · Piloter

21 h · 5 à 8 pers.

+ le pilotage : indicateurs et revue de direction
600 € la place en parcours financé OPCO/FAF
autofinancé : 1 190 € 990 € Fondateur

Six livrables, jusqu'à la revue de direction. Groupe pluri-services : direction, RH, achats, production, communication. 6 séquences de 3 h 30, espacées de 2 à 3 semaines.

Expert SWARM : pendant le parcours, puis 12 mois inclus
Outils Lean : PDCA · 5 Pourquoi · Ishikawa · Chaîne de valeur · A3
Financement : OPCO / FAF — reste à charge 0 € en configuration de référence
Calculer ma prise en charge

Les parcours démarrent à 5 stagiaires. En dessous, nous proposons une autre date ou le niveau Sensibiliser.

Objectifs de l'action

Que saurez-vous faire à la sortie ?

Objectifs évaluables — chacun vérifié par une mise en situation sur votre système réel.

NiveauÀ la sortie, vous savezLivrables
Sensibiliser 3 h 30Repérer les trois enjeux de responsabilité sociétale où votre exposition est la plus forte · Distinguer une pratique prouvable d'une intention affichée · Formuler une demande exploitable à un assistant expert et évaluer sa réponseaucun
Appliquer 7 hCartographier vos parties prenantes et leur sphère d'influence · Hiérarchiser vos enjeux par pertinence et importance, question centrale par question centrale · Appliquer la logique PDCA à un enjeu prioritaire1 — matrice parties prenantes × enjeux
Construire 14 hLes objectifs du niveau Appliquer, plus : Traduire chaque question centrale en actions concrètes chez vous · Constituer un dossier de preuves daté et classé, en remontant aux causes des manques (Ishikawa, 5 Pourquoi)4 — dont le plan par question centrale et le dossier de preuves
Piloter 21 hLes objectifs du niveau Construire, plus : Répondre à un questionnaire client réel, preuves à l'appui, sans surpromettre · Hiérarchiser vos chantiers à partir d'une cartographie de votre chaîne de valeur · Piloter par indicateurs et animer une revue de direction, sur trame A36 — jusqu'au support de revue de direction
Simulateur

Combien votre financeur prend-il en charge ?

Le simulateur porte sur le tarif spécifique des parcours collectifs financés (28,57 €/h/stagiaire). La règle : prise en charge = le plus petit montant entre le produit heures × stagiaires × plafond horaire de votre branche, et notre tarif. Les plafonds réels sont fixés branche par branche (IDCC) et révisés chaque année : nous vérifions le vôtre avant tout devis.

Valeur par défaut = notre tarif horaire. Saisissez le plafond de votre branche si vous le connaissez — sinon, nous le vérifions pour vous avant le devis.

Notre tarif
4 800 €
Prise en charge estimée
4 800 €
Reste à votre charge estimé
0 €
Estimation indicative, hors plafond annuel d'enveloppe. Le certificat de réalisation, émis à la dernière séquence de votre niveau, déclenche le paiement du financeur.

Recevoir mon devis calibré   Voir l'Expert répondre en direct

Programme détaillé

Six séquences, six livrables

Le tableau récapitulatif ci-dessus vous dit ce que chaque niveau contient ; celui-ci détaille chaque séquence. Colonne « Niveaux » : A = Appliquer, C = Construire, P = Piloter. Colonne de droite : l'article de l'ISO 26000 que vous couvrez sans jamais avoir eu à ouvrir la norme en premier.

SéquenceNiveauxCe que vous traitezLivrable produit en séanceFil rouge
S0 · amontACPPositionnement et recueil du réel : engagements affichés, questionnaires reçus, preuves disponibles (questionnaire, hors séances)Fiche contexte RSE
S1 · 3 h 30ACPQui vous regarde, et jusqu'où porte votre influence : clients, salariés, territoire, fournisseursCartographie des parties prenantes et sphère d'influenceArt. 5
S2 · 3 h 30ACPChoisir ses combats : pertinence et importance de chaque enjeu pour votre activité PDCAMatrice des enjeux prioritaires justifiéeArt. 7.3
S3 · 3 h 30CPLes sept questions centrales traduites en actions concrètes chez vous, pas en slogansPlan d'actions par question centraleArt. 6
S4 · 3 h 30CPDes preuves datées, classées, retrouvables — et ce qui manque, traité à la cause 5 PourquoiIshikawaDossier de preuves structuré et plan de comblementArt. 7.4
S5 · 3 h 30PRépondre à un questionnaire client réel, preuves à l'appui, sans surpromettre Chaîne de valeurTrame de réponse questionnaire, indicateurs associésArt. 7.5
S6 · 3 h 30PPiloter, améliorer, tenir la revue de direction, et évaluation finale A3Tableau de bord RSE et support de revue prêt à passerArt. 7.7

Composition des niveaux : Appliquer = S0, S1, S2 (7 h de séances) · Construire = S0 à S4 (14 h) · Piloter = les six séquences (21 h). Entre les séquences : chaque stagiaire applique la méthode sur son propre périmètre avec l'appui de l'Expert SWARM ISO 26000, moyen pédagogique intégré à l'action ; les travaux intersession sont repris en ouverture de la séquence suivante. Fin de l'action : l'action de formation s'achève à la dernière séquence de votre niveau ; l'accès à l'Expert SWARM reste ensuite ouvert pour une durée proportionnelle au niveau — 1 mois (Sensibiliser), 6 mois (Appliquer), 9 mois (Construire), 12 mois (Piloter) —, inclus dans le prix.

Et après la RSE

Un parcours par exercice, une enveloppe par exercice

Les plafonds de prise en charge sont annuels. Étaler la montée en compétences sur trois exercices ouvre trois enveloppes au lieu d'une.

Exercice 1

Contribution aux ODD

Passer de l'affichage à des cibles mesurées, avec une ligne de base et des jalons.

Fil rouge : ISO 53001

Exercice 2

Achats responsables

Prolonger la démarche sur la chaîne d'approvisionnement, catégorie par catégorie.

Fil rouge : ISO 20400

Exercice 3

Reporting de durabilité

Passer des preuves éparses à un rapport structuré, exploitable par clients et financeurs.

Fil rouge : VSME

Informations pratiques

Tout ce qu'il faut savoir avant de s'engager

IntituléStructurer sa responsabilité sociétale en PME — l'ISO 26000 comme fil rouge
Niveaux et duréesSensibiliser (3 h 30) · Appliquer (7 h) · Construire (14 h) · Piloter (21 h) — séquences de 3 h 30 espacées de 2 à 3 semaines ; l'action s'achève à la dernière séquence du niveau choisi
Public viséDirigeant, responsable RSE ou QSE, ressources humaines, achats, communication, contrôleur de gestion, en TPE et PME
PrérequisAucun. Exercer une responsabilité dans son organisation. Aucune certification préalable n'est requise
ModalitésDistanciel synchrone en classe virtuelle. Effectif : 1 à 3 stagiaires au niveau Sensibiliser, 5 à 8 sur les parcours. Cette limite est pédagogique : chaque stagiaire produit ses propres livrables et bénéficie d'une revue individuelle en séance
Délais d'accèsInscription jusqu'à 15 jours avant le démarrage. En financement OPCO ou fonds d'assurance formation, prévoir 30 à 60 jours supplémentaires pour l'instruction du dossier, à déposer avant le démarrage de l'action
Méthodes mobiliséesFormation-action sur l'activité réelle du stagiaire, apports méthodologiques et normatifs, outils d'amélioration continue selon le niveau (PDCA, 5 Pourquoi, Ishikawa, cartographie de la chaîne de valeur, A3), mises en situation, travail intersession assisté par l'Expert SWARM ISO 26000, moyen pédagogique de l'action
Moyens techniquesClasse virtuelle, supports transmis avant chaque séquence, trames de matrice des enjeux et de dossier de preuves, accès personnel et sécurisé à l'Expert SWARM pendant l'action, maintenu ensuite pour une durée proportionnelle au niveau — 1 mois (Sensibiliser), 6 mois (Appliquer), 9 mois (Construire), 12 mois (Piloter) —, inclus dans le prix — hébergement dans l'Union européenne, conforme au RGPD
Modalités d'évaluationQuestionnaire de positionnement en amont, mise en situation évaluée à chaque séquence, quiz de validation final, évaluation de satisfaction à chaud et évaluation à froid à 3 mois
Sanction de la formationAttestation de fin de formation mentionnant les objectifs, la durée et les résultats de l'évaluation, remise à l'issue de la dernière séquence. Certificat de réalisation transmis au financeur à ce même terme. Cette action ne délivre pas de certification, ne constitue ni un audit de certification, ni une évaluation ou notation RSE, ni une prestation réalisée pour le compte du stagiaire
TarifsSensibiliser 390 € la place (290 € en offre Fondateur jusqu'au 31/10/2026 — achat direct) · Parcours financés OPCO/FAF (tarif spécifique 28,57 €/h/stagiaire) : Appliquer 200 € · Construire 400 € · Piloter 600 € la place · Parcours autofinancés : Appliquer 790 € (590 € Fondateur) · Construire 990 € (790 € Fondateur) · Piloter 1 190 € (990 € Fondateur) la place, offre Fondateur jusqu'au 31/10/2026. Net de TVA, TVA non applicable, article 261-4-4° a du CGI
AccessibilitéToute situation de handicap fait l'objet d'une étude d'adaptation : rythme, durée des séquences, supports, sous-titrage, modalités d'évaluation. Si l'adaptation dépasse nos moyens, nous orientons vers un acteur relais. Référent handicap : Emmanuel Legallais — 06 29 07 85 50 — esc@elan-swarm.fr — réponse sous 5 jours ouvrés
Réclamationsesc@elan-swarm.fr — accusé de réception sous 48 h, réponse sous 10 jours ouvrés
ContactEmmanuel Legallais — esc@elan-swarm.fr — 06 29 07 85 50
Mise à jour du programmeJuillet 2026

Indicateurs de résultats — Action ouverte en juillet 2026. Les taux de satisfaction, d'assiduité et d'atteinte des objectifs seront publiés sur cette page dès la clôture de la première session complète, avec le nombre de répondants et la période de mesure.

Questions fréquentes

Ce qu'on nous demande le plus

Si je prends la formation de 7 h, j'obtiens quoi exactement ?
Le niveau Appliquer : le questionnaire amont S0, puis les séquences S1 et S2 (2 × 3 h 30, espacées de 2 à 3 semaines). Vous en sortez avec un livrable réel produit par vos soins — votre matrice parties prenantes × enjeux prioritaires — et l'Expert SWARM reste à votre disposition 6 mois après la fin de l'action, inclus dans les 200 € la place. Le tableau récapitulatif en haut de page donne l'équivalent pour chaque niveau.
J'ai une échéance dans quelques semaines : audit, inspection, appel d'offres…
Commencez par le niveau Sensibiliser : démarrage sous 15 jours, séance sur votre situation réelle, et l'Expert SWARM répond à vos questions pendant un mois — de quoi préparer l'échéance. Le parcours (Appliquer, Construire ou Piloter) vient ensuite, pour ancrer le système une fois l'urgence passée ; en financement OPCO, comptez 30 à 60 jours d'instruction, dossier déposé avant démarrage.
Dois-je suivre les niveaux dans l'ordre ?
Non. Vous choisissez un seul niveau, celui de votre situation — la section « Qu'est-ce qui vous amène ? » vous oriente. Chaque niveau contient les séquences des précédents : Construire reprend S0 à S2 avant d'aller plus loin, Piloter reprend tout. Vous n'empilez donc jamais deux formations. L'année suivante, deux suites naturelles : la formation de mise à jour du même référentiel (les normes et votre activité évoluent), ou un autre référentiel — un parcours par exercice, une enveloppe de financement par exercice.
Mon OPCO peut-il financer ces parcours ?
Oui pour Appliquer, Construire et Piloter, calibrés à 28,57 € par heure et par stagiaire, sous le plafond de la plupart des branches. Le dossier se dépose avant le démarrage ; nous fournissons programme, convention et certificat de réalisation. L'action s'achève à la dernière séquence de votre niveau : le certificat de réalisation est émis à ce moment-là, et c'est lui qui déclenche le paiement du financeur — sans attendre quoi que ce soit d'autre.
Que devient l'Expert SWARM une fois la formation terminée ?
L'action de formation a une durée définie et s'achève à la dernière séquence. L'accès à l'Expert SWARM est ensuite maintenu pour une durée proportionnelle au niveau — 1 mois (Sensibiliser), 6 mois (Appliquer), 9 mois (Construire), 12 mois (Piloter) —, inclus dans le prix, pour continuer à vous entraîner et ancrer les acquis sur vos propres dossiers. Ce maintien est garanti contractuellement ; il ne prolonge pas l'action de formation. À son terme, une formation de mise à jour — nouvelle action — couvre les évolutions de l'année et rouvre l'accès.
Faites-vous notre démarche RSE à notre place ?
Non, et c'est un choix assumé : Élan Swarm Consulting est un organisme de formation, pas un cabinet. Vous produisez vous-même vos livrables en séance et en intersession ; l'expert outille, le formateur cadre et corrige. C'est plus exigeant qu'une prestation déléguée — et c'est ce qui fait que la compétence, les preuves et la crédibilité restent chez vous, y compris face à un client qui creuse.
Est-ce que cela prépare aux plateformes d'évaluation RSE et aux labels ?
Vous produisez exactement ce que ces évaluations examinent : enjeux hiérarchisés et justifiés, plan d'actions par question centrale, preuves datées et classées, indicateurs. La notation ou l'attribution relève exclusivement de chaque dispositif — aucune promesse de note ou de label n'est faite.
Pourquoi les outils Lean s'ouvrent-ils progressivement ?
Parce qu'un outil sans matière ne sert à rien. Une cartographie de flux suppose d'avoir identifié ses processus ; un A3 suppose d'avoir des indicateurs. À chaque niveau, votre Expert SWARM ouvre les outils que vous êtes en mesure d'utiliser sur vos propres données. L'ISO dit ce qu'il faut obtenir ; le Lean donne la façon d'y arriver.
Pourquoi les parcours démarrent-ils à 5 stagiaires ?
Le prix est fixé à la place, pas au groupe : vous ne payez que les personnes réellement inscrites, ce qui garantit une prise en charge complète quel que soit l'effectif. En contrepartie, un parcours long ne se tient pas en dessous de cinq participants. Si vous êtes moins nombreux, nous proposons une session ultérieure ou le niveau Sensibiliser.
L'ISO 26000 est-elle certifiable ?
Non — c'est un recueil de lignes directrices, sans exigences certifiables. C'est une force pour une PME : vous structurez votre responsabilité sociétale à votre mesure, sans la machinerie d'un référentiel d'exigences, et vous produisez des preuves opposables à vos clients et financeurs.
La RSE, n'est-ce pas réservé aux grandes entreprises ?
C'est l'inverse qui se produit : ce sont les grandes entreprises qui, via leurs questionnaires et leurs appels d'offres, demandent des comptes aux PME de leur chaîne de valeur. La question n'est plus de savoir si le sujet vous concerne, mais si vous y répondrez avec des preuves ou avec des intentions.
Je suis dirigeant non salarié. Puis-je être financé ?
Oui, par votre fonds d'assurance formation selon votre statut — AGEFICE pour les commerçants et dirigeants non salariés, FIF-PL pour les professions libérales, FAFCEA pour les chefs d'entreprise artisanale, VIVEA pour les non-salariés agricoles. L'enveloppe est individuelle et annuelle. Chaque bénéficiaire dépose son dossier avant le démarrage et reçoit une facture nominative détaillée.
Pourquoi 8 stagiaires maximum ?
Parce que chaque stagiaire produit ses propres livrables et que leur revue se fait en séance. Sur une séquence de 3 h 30, huit personnes laissent environ onze minutes de revue individuelle chacune ; quinze personnes en laissent six, ce qui ne permet plus de travailler sérieusement une matrice d'enjeux réelle. La limite protège la promesse.
L'Expert SWARM remplace-t-il mon poste ?
Non. L'expert assiste vos exercices, vous produisez, la signature reste la vôtre. Il est calibré sur l'ISO 26000 pour répondre à vos questions entre les séances : parties prenantes, questions centrales, hiérarchisation des enjeux, dossier de preuves, réponse aux questionnaires. Il ne décide rien et n'engage personne. C'est un moyen pédagogique de l'action de formation, pas un logiciel vendu séparément.
Comment se déroule l'action de formation ?
En distanciel synchrone. Un questionnaire de positionnement est adressé avant le démarrage ; il conditionne l'adaptation du contenu à votre système réel. Chaque séquence produit un livrable exploitable, sauf au niveau Sensibiliser qui est une découverte. L'atteinte des objectifs est évaluée par mises en situation et quiz de validation. L'attestation de fin de formation est remise à la dernière séquence.
Je suis en situation de handicap. Que se passe-t-il ?
Indiquez vos besoins à l'inscription ou à tout moment. Chaque demande d'adaptation est étudiée : rythme, durée des séquences, supports, sous-titrage, modalités d'évaluation. Si l'adaptation dépasse nos moyens, nous vous orientons vers un acteur relais. Référent handicap : Emmanuel Legallais, 06 29 07 85 50, esc@elan-swarm.fr — réponse sous 5 jours ouvrés.

À la fin : le sujet est cadré, les preuves existent, et vous n'êtes plus seul·e dessus.

Notre positionnement : la formation, rien que la formation. Elan Swarm Consulting fournit exclusivement des actions de formation professionnelle. Les livrables sont réalisés par les participants à des fins pédagogiques ; l'Expert SWARM outille l'entraînement, le formateur cadre, corrige et évalue les acquis — vous produisez, vous arbitrez, la signature reste la vôtre. Ces travaux ne constituent ni une mission de conseil externalisée, ni un audit de certification, ni une prestation de rédaction réglementaire réalisée pour le compte du client.
Conditions. La prestation est une action de formation au sens de l'article L. 6313-2 du Code du travail. Elle donne lieu à une convention de formation professionnelle lorsque l'employeur ou un financeur est le payeur, et à un contrat de formation professionnelle lorsque la personne physique finance elle-même la prestation ; dans ce dernier cas s'appliquent le délai de rétractation et les conditions de règlement prévus aux articles L. 6353-3 à L. 6353-7 du Code du travail. L'action s'achève à la dernière séquence prévue au programme du niveau choisi ; l'attestation de fin de formation et le certificat de réalisation sont émis à ce terme. L'accès à l'Expert SWARM, moyen pédagogique mobilisé pendant les séances et les travaux intersessions, est ensuite maintenu pour une durée proportionnelle au niveau suivi — 1 mois (Sensibiliser), 6 mois (Appliquer), 9 mois (Construire), 12 mois (Piloter) —, inclus dans le prix, sans prolonger l'action de formation ; il n'est pas commercialisé séparément. Les parcours démarrent à 5 stagiaires ; en deçà, une autre date ou un autre niveau est proposé. La prestation est exclusivement une action de formation : elle ne constitue ni une prestation de conseil, ni un accompagnement RSE, ni une évaluation ou une notation, ni la réalisation d'une démarche pour le compte du stagiaire — le stagiaire produit lui-même ses livrables, avec ses données et sous sa responsabilité. L'ISO 26000 est un recueil de lignes directrices non certifiable et aucune promesse de label ou de note n'est faite. Élan Swarm Consulting n'est ni un organisme certificateur ni un organisme accrédité ; ISO 26000 est une norme publiée par l'Organisation internationale de normalisation, citée ici à titre de référentiel pédagogique. Le texte de la norme n'est ni fourni ni reproduit dans les supports : il s'acquiert auprès de l'AFNOR ou de l'ISO. Conditions d'annulation, de report et de règlement : voir les conditions générales de vente. Élan Swarm Consulting, SAS au capital de 5 000 €, SIRET 919 580 191 00014, déclaration d'activité n° 11930977393 (Préfet de la Région Île-de-France) — cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État. TVA non applicable, article 261-4-4° a du CGI.